Conditions d’utilisation du site :

Date d’entrée en vigueur : 11/08/2023

Veuillez lire attentivement les présentes conditions d’utilisation (ci-après dénommées « les Conditions ») avant d’utiliser le site mon-artisan-tapissier.fr (ci-après dénommé « le Site »). En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

Contenu du Site

Le contenu du Site est fourni à titre informatif uniquement. Je m’efforce de m’assurer que les informations fournies sur le Site sont exactes et à jour, mais je ne donne aucune garantie quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou la fiabilité de ces informations. L’utilisation du Site et du contenu s’effectue à vos propres risques.

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle liés au Site et à son contenu, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les graphiques, les logos, les images, les clips audio, les téléchargements numériques et les logiciels, sont la propriété exclusive de Éric Cuziat ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle applicables.

Vous êtes autorisé à consulter et à utiliser le Site et son contenu uniquement dans le cadre d’un usage personnel et non commercial. Toute utilisation, reproduction, modification, distribution ou autre exploitation du contenu du Site sans autorisation préalable écrite de ma part est strictement interdite.

Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. Je n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et je n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude ou leur fonctionnement. L’inclusion de liens vers des sites tiers ne constitue pas une approbation de leur contenu de ma part.

Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi applicable, je décline toute responsabilité envers vous ou toute autre personne pour tout dommage direct, indirect, spécial, consécutif ou exemplaire découlant de l’utilisation du Site ou de son contenu. Je ne serai pas responsable des erreurs, omissions, interruptions, suppressions, défauts, retards dans le fonctionnement ou dans la transmission, des virus informatiques, des pannes de ligne ou de tout autre dysfonctionnement technique.

Modification des Conditions

Je me réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment, à ma seule discrétion. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les Conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans le pays où se trouve mon siège social. Tout litige découlant des présentes Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de cette juridiction.